René Cleitman
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cleitman (René)
Objet:
membres de la commission d'aide au développement de projets
Groupe:
Commission d'aide au développement de projets
JORFTEXT000000801025
(source JORF)
nomination
19 Mars 2004
19/03/2004
De:
Cleitman (René)
directeur d'une société de production. Chevalier du 11 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1992-02-11
"
JORFTEXT000000216795
(source JORF)
promotion
16 Mai 2000
16/05/2000
De:
Cleitman (René)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-03-06
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000748166
(source JORF)
nomination
06 Mars 1997
06/03/1997
De:
Cleitman (René)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000551912
(source JORF)
nomination
31 Mars 1995
31/03/1995
De:
Cleitman (René)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
(source JORF)
nomination
14 Février 1991
14/02/1991